Conseils municipaux 2014
Consultez le compte-rendu et le procès verbal des séances du conseil municipal de la ville de Villeneuve-d'Ascq en 2014.
Comptes-rendus et procès-verbaux des conseils municipaux 2014:
Si vous n'arrivez pas à visualiser les comptes-rendus du conseil, cliquez sur ce lien.
Documents présentés en séance du conseil municipal:
Présentation du rapport d'activités 2012 de la SAEM Haute-Borne (conseil municipal du 18 février 2014)
Document de présentation du budget primitif 2014 (Conseil municipal du 28 janvier 2014)
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A savoir:Le procès verbal de séance est approuvé lors du conseil municipal suivant. Il est ensuite mis en ligne. |